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16/03 10:00 10:45 Emissions atmosphériquesAtmospheric pollutants
Evolution de la réglementation et solutions pour les moyennes puissancesRegulatory framework and solutions for medium-scale boilers
CIBE Conf
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Programme détailléDetailed programme


La réglementation sur les émissions atmosphériques (poussières fines et oxydes d'azote) est fonction de la puissance de l'installation, de sa localisation (existence d'un Plan de Protection de l'Atmosphère ou non) et des types de combustibles utilisés, notamment. Cette réglementation est, de plus, évolutive : en 2013, les réglementations "ICPE" ont été modifiées et, dans un avenir proche, la Directive européenne "MCP" (Medium Combustion Plants) sera transcrite en Droit français.
Pour répondre à ces exigences, les constructeurs et exploitants mettent en place des matériels et procédures de plus en plus optimisées.
Les commissions "Animation bois-énergie" et "Retour d'expériences conception, réalisation et exploitation des chaufferies" du CIBE ont rassemblé et synthétisé les informations sur la réglementation qu'elles présenteront.
De plus, la parole sera donnée à un constructeur pour qu'il fasse part des technologies actuelles pour adapter les installations aux exigences.

Intervenants :
  • Jean-Pierre TACHET, Conseiller technique du CIBE
  • Elodie PAYEN, Chargée de mission du CIBE
  • Représentant de la commission "Retour d'expériences conception, réalisation et exploitation des chaufferies"*
  • Représentant de la commission "Animation bois-énergie" du CIBE*
* intervention à confirmer

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